Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site  https://glass-project.fr/ , ci-après le « Site », les présentes mentions légales. 

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans  réserve des présentes mentions légales. 

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ». 

EDITION DU SITE 

L’édition du Site est assurée par la société Glass-project, Entreprise individuelle au capital de 0 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Non inscrit sous le numéro 933152167  dont le siège social est situé au 8 sentier du vinage,  

> Numéro de téléphone : 0749908788  

> Adresse e-mail : clement@glass-project.fr

> Siège social : 8 sentier du vinage, 59223 Roncq, France

> N° de TVA intracommunautaire : FR 41933152167 

> Directeur de la publication : Werbrouck Clément 

HEBERGEUR 

L’hébergeur du Site est la société IONOS, dont le siège social est situé au 7 place de la gare 57200  SARREGUEMINES . 

REALISATION 

Capucine VERVISCH

ACCES AU SITE 

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout  moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des  conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur. 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,  sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites  judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.